Prix de LEGIS CONSEIL

Prix LEGIS CONSEIL situé à CALAIS (62100), 28 AVENUE PRES WILSON.

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M. Jean-Luc DEVIGNES, Gerant de S sur ...

08 juin 2025

S a CANNES (06400) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, ... Achat; 21-01-2009: Changement de denomination sociale S a CALAIS (62100) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, ... Achat; 20/05/2015: Annonce de publication des comptes annuels: Le cabinet d'avocats s sur Cannes et Cagnes sur Mer est specialiste en vente aux encheres sur la region de Cannes Le decret est pris apres consultation du national de la consommation. Il precise sa duree de validite qui ne peut exceder six mois. M. Stephane BRYERE, Gerant de S; Decouvrez tous ses mandats et son reseau d'influence.

À suivre sur http://dirigeant.societe.com/dirigeant/Jean-Luc.DEVIGNES.88169720.html

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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025

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societe.com

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Code de l'energie | Legifrance

08 juin 2025

Le a terme des ... exerce une activite mentionnee a l'annexe I a la directive 2003/87/ CE du Parlement europeen et du du 13 octobre 2003 ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000023983208&idSectionTA=CTA000031738000

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

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legifrance.gouv.fr

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Inflation lative — Wikipedia

08 juin 2025

... le d'Etat deplore la « logorrhee lative et reglementaire ... l’action politique a pris la forme d’une gesticulation lative ...Manifestation · Causes · Mesures prises · Notes et references · Bibliographie S ENTREPRISES a La Rochelle 17000 : …www.118000.fr › … › Activites juridiques diverses - La Rochelle S ENTREPRISES a La Rochelle 17000 (AVENUE ALBERT EINSTEIN): toutes les informations pratiques : adresse, telephone, horaires d'ouverture ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Inflation_l%C3%A9gislative

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024

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wikipedia.org/wiki/Inflation_l%C3%A9gislative

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s Calais 62100

08 juin 2025

Avocat s Calais 62100. Avis, telephone, horaires, plan et promotions avec Justacote, le guide des bonnes adresses.

À suivre sur http://www.justacote.com/calais-62100/avocat/-s-1988941.htm

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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025

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justacote.com

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Alpha : Cabinet d’avocats a Saint Malo (Ille et ...

08 juin 2025

Alpha : Cabinet d’avocats situe a Saint Malo en Ille et Vilaine (35). Avocat specialiste en droit penal a Saint Malo. Avocat pour accident de travail.

À suivre sur http://www.alpha-.com/avocat--saint-malo.php

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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025

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alpha-legis.com

6

SELARL -s, Avocat - Vente aux Encheres …

08 juin 2025

SELARL -s, Avocat, Avocat participant aux ventes aux Encheres Publiques a CANNES, Alpes Maritimes - Provence-Alpes-Cote d'Azur.

À suivre sur http://www.encheres-publiques.com/avocat-cannes/f4068-selarl--s-avocat

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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024

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encheres-publiques.com

7

s activites juridiques a arras, devis ...

08 juin 2025

Identite virtuelle de S , service de mise en relation avec S ARRAS. Coordonnees telephoniques et infos Activites juridiques ARRAS.

À suivre sur http://www.avocats-cabinet.fr/-s-activites-juridiques-procedure-divorce-arras-f3375928.html

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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025

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avocats-cabinet.fr

9

article 459 du Code civil - Election TPE 2012

08 juin 2025

Le de famille peut, toutefois, autoriser la vente a l'amiable soit par adjudication sur la mise a qu'il fixe, soit de gre a gre, ...

À suivre sur http://dacjosvale.free.fr//nouveau%20code%20de%20procedure%20civile/ncpc388.htm

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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025

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free.fr

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CO- a Montauban : pour les affaires et ...

08 juin 2025

Societe CO-, 449 Avenue du Danemark 82000 MONTAUBAN, pour les affaires et autres s de gestion (7022Z).

À suivre sur http://www.journal-legal.fr/entreprise-co-331688309.html

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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025

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journal-legal.fr

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Dirigeant S a LENS - Retrouver la …

08 juin 2025

S (CALAIS) Chiffre d'affaires, resultat ... 26 janvier 2016. S a CALAIS (62100) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires ...

À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/dirigeant/1921344

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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024

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convention-entreprise.fr

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Vente aux encheres : un appartement a Le Cannet (Alpes ...

08 juin 2025

Annonce n°58587 : un appartement a Le Cannet (Alpes-Maritimes), mise a : ... Membre de la SERARL -s. 20, bd Carnot - 06400 Cannes Tel.: ...

À suivre sur http://www.licitor.com/annonce/05/85/87/vente-aux-encheres/un-appartement/le-cannet/alpes-maritimes/058587.html

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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025

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licitor.com

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Code de commerce | Legifrance

08 juin 2025

LIVRE IV : De la liberte des et de la concurrence. LIVRE V : Des effets de commerce et des garanties. LIVRE VI : Des difficultes des entreprises.

À suivre sur http://faq.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=CTA000027689883&cidTexte=LEGITEXT000005634379&dateTexte=20151219

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025

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legifrance.gouv.fr

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Code des transports | Legifrance

08 juin 2025

Sous-section 1 : d'administration. Article L4322-4 En savoir plus sur cet article... Port autonome de Paris est administre par un d'administration, ...

À suivre sur http://faq.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=CTA000023082964&cidTexte=LEGITEXT000023086525&dateTexte=20160107

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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

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