Tarif de LEGIS CONSEIL
Tarifs pour l'entreprise LEGIS CONSEIL situé à CALAIS (62100), 28 AVENUE PRES WILSON.
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CanLII - Loi sur les cites et villes, RLRQ c C-19
31 mai 2025
26/07/2013 1 CODE DES POSTES ET DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES (Partie lative) SOMMAIRELIVRE Ier : Le service postal TITRE Ier : Dispositions … 27-11-2014 : lation caravane, roulotte, mobil-home, terrain familial, cabane, tinyhouse, tourisme vert . Pas evident d'habiter-autrement .... c'est souvent un ... En vigueur. Actes professionnels qui, suivant certaines conditions et modalites, peuvent etre poses par des personnes autres que des sages-femmes, Reglement sur ... Titre Ier : Dispositions generales. Champ d'application. Article 1er (1) En vigueur etendu. Modifie par accord du 14 mai 1997 BO conventions collectives 2000-16 ... 18 mai 2007 - Reglement general de distribution d'eau en Region wallonne a destination des abonnes et des usagers (M.B. 31.07.2007) En vertu de l'article R ...
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc//lois/rlrq-c-c-19/derniere/rlrq-c-c-19.html
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lation Madagascar (Lexadin) - The World Law Guide ...
31 mai 2025
Constitutional law. Constitution Constitution de Madagascar 1992 Constitution de Madagascar 1992 Constitution de la Republique de Madagascar (2007-001)
À suivre sur http://www.lexadin.nl/wlg//nofr/oeur/lxwemad.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
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Texte modificatif - Portail environnement de Wallonie
31 mai 2025
5 juin 2008 - Decret relatif a la recherche, la constatation, la poursuite et la repression des infractions et les mesures de reparation en matiere d ...
À suivre sur http://environnement.wallonie.be//Codeenvironnement/codeDLI007.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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lation Burkina Faso (Lexadin) - The World Law Guide ...
31 mai 2025
Constitutional Law. Constitution du Burkina Faso Constitution du Burkina Faso Constitution du Burkina Faso Constitution du Burkina Faso Loi constitutionnelle 2009 …
À suivre sur http://www.lexadin.nl/wlg//nofr/oeur/lxwebfa.htm
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