Adresse de FONCIERE VII
Adresse de l'entreprise FONCIERE VII situé à PARIS (75116), 19 RUE LAURISTON.
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IF – Taxe sur les proprietes baties – Imposition ...
20 avril 2024
Nous utilisons des cookies pour ameliorer son contenu et votre visite. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous consentez a l'utilisation de cookies. Nous utilisons des cookies pour ameliorer son contenu et votre visite. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous consentez a l'utilisation de cookies. 1. Sont tenus au Bureau de la publicite , pour chacune des circonscriptions s du Quebec et comme faisant partie du registre foncier, les registres ... Le bureau JF2A de la Direction Generale des Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l' suivante : bureau ... Instaure par la loi du 4 frimaire an , le montant de cette contribution est etabli simplement en comptant le nombre de portes et de fenetres d'une habitation.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3952-PGP.html?identifiant=BOI-IF-TFB-10-20-20-20120912
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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impots.gouv.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
20 avril 2024
Texte Table des matieres Debut; TITRE Ier. - DISPOSITIONS GENERALES. CHAPITRE Ier. - Objectifs. Article 1. Le present Code regle une matiere visee a l'article ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?DETAIL=2004040935%2FF&caller=list&cn=2004040935&table_name=LOI&la=F&language=fr&choix1=ET&choix2=ET&fromtab=loi_all&trier=promulgation&chercher=t&tri=dd+AS+RANK+
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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ejustice.just.fgov.be
N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
20 avril 2024
. - L'article 40 de la loi n° 2013-1278 du 29 decembre 2013 de finances pour 2014 est ainsi modifie : A. - Le I est remplace par un alinea ainsi redige :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3217.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
David Ricardo — Wikipedia
20 avril 2024
Portrait de David Ricardo peint par Thomas Phillips . Naissance 18 avril 1772 Londres Deces 11 septembre 1823 (a 51 ans) Gatcombe Park Nationalite Britannique ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/David_Ricardo
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/David_Ricardo
Texte adopte n° 482 - Projet de loi, modifie, par l ...
20 avril 2024
texte adoptE n° 482 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0482.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
LOI - WET
20 avril 2024
Table des matiAšres Texte Debut; TITRE I.- Dispositions generales. Art. 1-2, 2bis TITRE II.- Objectifs de la politique du logement. CHAPITRE I.- Le droit au ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1997071539&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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ejustice.just.fgov.be
Legis Quebec - legisquebec.gouv.qc.ca
20 avril 2024
Le chapitre C-25 est remplace par le Code de procedure civile (chapitre C-25.01). (2014, c. 1, a. 833).
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-25
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
La suite sur le site :
gouv.qc.ca