Chiffre d'affaires de FONCIERE VII
Chiffre d'affaires et résultat net de FONCIERE VII situé à PARIS (75116), 19 RUE LAURISTON.
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N° 2942 - Rapport 'information e Mme Brigitte Allain …
02 novembre 2025
. PLAN FINANCIER 21. A. Cout et financement u projet. 21. B. ... ´. 22. . otations aux Amortissements. 23. E. Estimation es charges ... 6 E-7-11 - 4 - a) Operations imposables 27 b) Moalites ’appreciation es recettes ou u ’ tires e l’activite e location ou . Participations etenues par une societe mere ’un groupe fiscal. 280. Conformement au sixieme alinea u VI e l’article 44 octies u CGI, pour ... Analyses personnelles, en particulier sur les actions es petites societes, la fiscalite et les energies nouvelles 1 Liste es ispositifs ’aie nationaux existant au 1 er janvier 2012 soumis a l’application e la reglementation communautaire « e minimis»
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2942.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
BIC - Champ 'application - Exonerations - Abattement …
02 novembre 2025
Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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impots.gouv.fr
LOI n° 2008-1425 u 27 ecembre 2008 e finances pour ...
02 novembre 2025
Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025
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legifrance.gouv.fr
Coe general es impots, CGI. | Legifrance
02 novembre 2025
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit 'organismes ivers concourant au financement e la protection sociale et au remboursement e la ette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCoe.o?ciTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2025
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legifrance.gouv.fr
Coe general es impots - Chapitre premier : roits ...
02 novembre 2025
oivent etre enregistres ans le elai 'un mois a compter e leur ate : 1. Sous reserve es ispositions es articles 637 et 647: 1° Les actes es notaires a ...
À suivre sur http://www.coes-et-lois.fr/coe-general-es-impots/toc-premier-assiette-liquiation-impot-impots-etat-enregistreme-62a4b46-texte-integral
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2025
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codes-et-lois.fr
projet e loi relatif a la transition energetique pour ...
02 novembre 2025
PROJET E LOI. AOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. APRES ENGAGEMENT E LA PROCEURE ACCELEREE, relatif a la transition energetique pour la …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-264.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2025
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senat.fr
La piste ’auit fiable, illustration es relations ...
02 novembre 2025
Les proceures e controle interne font esormais partie es elements e valeur probante fiscale au regar es obligations es reevables en matiere e TVA ...
À suivre sur http://www.flf.fr/breves/piste--auit-fiable-illustration-es_71.html
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Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025
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flf.fr
N° 1134 - Rapport 'information e M. Pierre Morange ...
02 novembre 2025
RAPPORT ’INFORMATION . EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1134.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Groupement entreprises - ossier special : Groupement …
02 novembre 2025
Comment apprecier la caniature ’un groupement ’entreprises ? Autrement it, s’il ne peut etre exige que chaque membre u groupement ispose e la ...
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/groupement--entreprises
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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weka.fr
Location meublee professionnelle ou non professionnelle ...
02 novembre 2025
Pour l’application e la troisieme conition, les recettes afferentes a une location ayant commence avant le 1er janvier 2009 ou portant sur un local ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/location-meublee/location-meublee-professionnelle-ou-non-professionnelle-lmp-lmnp-synthese-u-ispositif-fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
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leblogpatrimoine.com
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix e langue Justice
02 novembre 2025
Table es matiAšres Texte ebut; TITRE PREMIER.ISPOSITIONS PRELIMINAIRES. Art. 1-3 TITRE II.ES COMPETENCES. Art. 4, 4bis, 5-6, 6bis, 6ter, 6quater, …
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1980080802&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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ejustice.just.fgov.be
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix e langue Justice
02 novembre 2025
Titre ; 8 AOUT 1980. - Loi speciale e reformes institutionnelles. (NOTE : L'art. 92bis moifie avec effet a une ate ineterminee par L 2013-12-26/12, art. 2 ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1980080802&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2025
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ejustice.just.fgov.be
projet e loi pour l'acces au logement et un urbanisme ...
02 novembre 2025
PROJET E LOI. AOPTE AVEC MOIFICATIONS PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN EUXIEME LECTURE, pour l'acces au logement et un urbanisme renove, …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl13-294.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2025
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France Prospect - Remise e 10 % - Auentia - Conseils ...
02 novembre 2025
NOUVELLES VERSIONS MAI 2015 ! Auentia, reveneur es solutions France Prospect, ANNUAIRE ES 4 MILLIONS ’ENTREPRISES FRANCAISES, vous offre en …
À suivre sur http://www.auentia-gestion.fr/inex_fichiers/franceprospectremise.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2025
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Transfert e creances au sein 'un groupe - eux …
02 novembre 2025
En ces temps e crise economique et sociale, e nombreux groupes se restructurent pour rationaliser les couts e gestion, ameliorer la situation e societes u ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/transfert-creances-sein-groupe-eux-exemples-ifficultes-a504
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2025
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compta-online.com