Tarif de FONCIERE VII
Tarifs pour l'entreprise FONCIERE VII situé à PARIS (75116), 19 RUE LAURISTON.
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Essonne : un entrepreneur voit sa taxe bondir de ...
17 juin 2025
IF-Taxe sur les proprietes non-baties - Base d'imposition - Determination de la valeur locative cadastrale - Travaux d'evaluation - Modalites ... IF - Taxe sur les proprietes non baties - Champ d'application et territorialite - Proprietes imposables. 1. En application de l'article 1393 du code ... Decret n° 2012-1462 du 26 decembre 2012 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2010-638 du 10 juin 2010 portant suppression du regime des conservateurs des ... Le Powerhouse Habitat, qui gere un portefeuille de plus de 7.000 logements a travers la France, a annonce vendredi sa volonte... Instaure par la loi du 4 frimaire an , le montant de cette contribution est etabli simplement en comptant le nombre de portes et de fenetres d'une habitation.
À suivre sur http://www.lepoint.fr/economie/essonne-un-entrepreneur-voit-sa-taxe--bondir-de-15-654-16-10-2015-1974364_28.php
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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Titre de la loi - Commission des services juridiques
17 juin 2025
Un etabli suivant les dispositions du present article peut fixer, dans la mesure qui y est prevue, des honoraires forfaitaires pour l'ensemble des services ...
À suivre sur http://www.csj.qc.ca/SiteComm/W2007Francais/_pdf/_notaire_Avril2002.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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Code general des impots - Chapitre premier : Droits d ...
17 juin 2025
Code general des impots : Chapitre premier : Droits d'enregistrement et taxe de publicite
À suivre sur http://www.codes-et-lois.fr/code-general-des-impots/toc-premier-assiette-liquidation-impot-impots-etat-enregistreme-62a4b46-texte-integral
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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des honoraires judiciaires des avocats
17 juin 2025
65. En matiere de recours extraordinaires et d'Habeas Corpus prevus aux titres VI et du livre V du Code de procedure civile (chapitre C-25): En appel sur ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/B_1/B1R22.HTM
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
17 juin 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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Conservateur des hypotheques — Wikipedia
17 juin 2025
Le conservateur des hypotheques etait le responsable de la tenue du fichier immobilier et de la delivrance des renseignements y afferent. Il etait place a la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conservateur_des_hypoth%C3%A8ques
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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Entente entre le ministre de la Justice et le Barreau du ...
17 juin 2025
Entente entre le ministre de la Justice et le Barreau du Quebec concernant le des honoraires et les debours des avocats dans le cadre du regime d’aide ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/A_14/A14R5_1.HTM
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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OEuvres completes de Frederic Bastiat - sommaire de l ...
17 juin 2025
Ceci est le sommaire de l'edition originale de 1862-64 en 7 volumes, des « œuvres completes de Frederic Bastiat, mises en ordre, revues et annotees d'apres ...
À suivre sur http://bastiat.org/fr/guillaumin.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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TITRE A
17 juin 2025
. La cloture des fonds. i. Les sources. a. La protection des sources (706-707) 1. Les conditions de la protection. 2. Les effets de la protection. b.
À suivre sur http://www.lawscape.ch/doc/r%E9els/resume%20de%20droits%20reels.doc
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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Redevance - Dossier special : Redevance | Editions Weka
17 juin 2025
Redevance. Consultez notre dossier special : Redevance sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/redevance
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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Les journees du patrimoine Blog : Archives
17 juin 2025
Revue du web sur les journees du patrimoine, en France, en Europe et dans le Monde
À suivre sur http://lesjourneesdupatrimoineblog.hautetfort.com/archive/2014/week37/index.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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Flourens - Les comptes-rendus du Conseil municipal
17 juin 2025
Les comptes-rendus du Conseil municipal de la Commune de Flourens
À suivre sur http://www.flourens.fr/comptes-rendus-conseil-municipal-flourens-25.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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Projet de loi relatif au developpement des territoires ...
17 juin 2025
Projet de loi relatif au developpement des territoires ruraux : expose general et examen des articles
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l03-251-1/l03-251-12.html
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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senat.fr
Online.net - Erreur 404
17 juin 2025
Hebergez votre site web sur la plateforme haute disponibilite d'Online.net.
À suivre sur http://404.online.net/
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Date de dernière mise à jour : 30 mai 2025
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online.net
Ville de Noisy-le-Grand: Comptes rendus des seances ...
17 juin 2025
Conseil municipal. En savoir plus sur le conseil municipal. Consulter les comptes-rendus des seance...
À suivre sur http://www.noisylegrand.fr/ma-mairie/conseil-municipal/comptes-rendus-des-seances-plenieres/
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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noisylegrand.fr