Devis FONCIERE VII
Devis entreprise FONCIERE VII situé à PARIS (75116), 19 RUE LAURISTON.
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Vente de parkings / boxs Biarritz (64200) | Achat parking ...
17 juin 2025
Autre forme de genealogie, la genealogie immobiliere ou genealogie permet de retracer l’histoire d’une propriete (batie ou non batie). Comme ... Publication. Version. Cahier des charges et generaux – Infrastructures routieres – Construction et reparation, edition 2015: Imprimee Cahier des charges et generaux – Infrastructures routieres – Construction et reparation, edition 2015 Cahier des charges et generaux ... - Taxes exigibles sur l'achat d'un logement neuf. Definition : est considere comme neuf au sens fiscal un logement (maison individuelle ou appartement situe ... Il y a 4 jours 9 Vente - Viager - 100 m² environ - 3 pieces Paris 7 VIAGER OCCUPE PARIS VIAGER OCCUPE PARIS 7eme Arr. M°... voir l'annonce
À suivre sur http://www.seloger.com/immobilier/achat/immo-biarritz-64/bien-parking/
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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Vente appartement a Beaulieu-sur-Mer (06310) : …
17 juin 2025
Jusqu’a -35% sur vos diagnostics immobiliers Realisez vous-meme votre et choisissez votre date de RDV en 3 clics. Petit prix et reactivite avec le N°1 ...
À suivre sur http://www.paruvendu.fr/immobilier/vente/appartement/beaulieu-sur-mer-06310/
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
17 juin 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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Vente maison Montrouge (92120) | Achat maisons a …
17 juin 2025
Montrouge : Toutes les annonces de vente de maisons. Tout pour l'achat de maisons, maison a vendre a Montrouge.
À suivre sur http://www.seloger.com/immobilier/achat/immo-montrouge-92/bien-maison/
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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Loi sur le regime des eaux
17 juin 2025
1. Le ministre du Developpement durable, de l'Environnement et des Parcs est charge de l'execution de la presente loi a l'exception de l'article 3 et de la ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/R_13/R13.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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Annuaire des Notaires - Paris 9eme arrondissement, …
17 juin 2025
Consultez l'annuaire des notaires du 9eme arrondissement de la ville de Paris. Retrouvez les coordonnees et adresses de tous les notaires ou etudes notariales du ...
À suivre sur http://www.lavieimmo.com/immobilier-paris-9-36719/annuaire/notaires.html
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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Guide defisalisation en demembrement de nue propriete
17 juin 2025
Comprendre le demembrement de propriete : le principe, les droits et obligations du nu-proprietaire et de l'usufruitier, la fiscalite, l'evaluation de l ...
À suivre sur http://www.diagnostic-expertise.com/defiscalisation/comprendre-loi.php?understand=demembrement-de-propriete
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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St Apollinaire de Rias - Ardeche : Elus & reunions
17 juin 2025
Presents : Laurence Brunel, Nicole Chaudier, Nicole Chazel, Michel Cimaz, Robert Combe, Michel Deloche, Francois Juston, Jean-Marie Mengin, Claude Simon.
À suivre sur http://www.saint-apollinaire-de-rias.fr/rubrique.php3?id_rubrique=9
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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STATUT DE LA COPROPRIETE DES IMMEUBLES BATIS | …
17 juin 2025
(Application de l'art. 19 de la loi n° 2014-1545 du 20 decembre 2014 art. 5 (II) : Dispositions de coordination - Modification des art. 18 et 24-6 de la loi n° 65 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichSarde.do?reprise=true&page=1&idSarde=SARDOBJT000007104481&ordre=null&nature=null&g=ls
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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Modele de contrat : Compromis de vente d'un bien …
17 juin 2025
Le compromis de vente ou « promesse synallagmatique de vente » est le contrat aux termes duquel le vendeur et l'acquereur s'engagent reciproquement. Il est donc ...
À suivre sur http://vente-immobilier.comprendrechoisir.com/ebibliotheque/voir/247796/compromis-de-vente-d-un-bien-immobilier
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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Loi sur le ministere de l'Agriculture, des Pecheries et ...
17 juin 2025
1. Le ministre de l'Agriculture, des Pecheries et de l'Alimentation, designe dans la presente loi sous le nom de «ministre», est charge de la direction et de l ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/M_14/M14.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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Nom ou raison sociale DU PROMOTEUR - Ministere de l ...
17 juin 2025
nom ou raison sociale du promoteur cahier des charges des prescriptions minimales urbanistiques, architecturales et techniques relatives au logement social
À suivre sur http://www.mhu.gov.ma/SiteAssets/Pages/Convention-Logement-Sociale/Cahier%20de%20charges.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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mhu.gov.ma
Liste des reglements - Ville de Sept-Iles
17 juin 2025
Site officiel de la Ville de Sept-Iles. Vous trouverez plusieurs informations utiles sur les services municipaux, son territoire et les activites et evenements.
À suivre sur http://ville.sept-iles.qc.ca/fr/liste-des-reglements_260/
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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sept-iles.qc.ca
Flourens - Les comptes-rendus du Conseil municipal
17 juin 2025
Les comptes-rendus du Conseil municipal de la Commune de Flourens
À suivre sur http://www.flourens.fr/comptes-rendus-conseil-municipal-flourens-25.html
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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N° 1952 - Projet de loi, modifie, par l'Assemblee ...
17 juin 2025
N° 1952 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1952.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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