Bénéfices de SYNDICAT COPROPRIETAIRES
Bénéfices de l'entreprise SYNDICAT COPROPRIETAIRES situé à PARIS (75008), 22 RUE ARCADE.
Numéro de téléphone :
Code civil du Quebec
22 avril 2024
VitaCopro est un site Internet dedie aux coproprietes et aux , avec des outils de gestion permettant de maitriser la copropriete Le syndic de copropriete benevole est-il valable pour toutes les coproprietes ? Le de copropriete non professionnel est particulierement recommande TVA - Regimes sectoriels - Agriculture - Exploitants agricoles et marchands de bestiaux soumis de plein droit a la TVA - Activites hippiques - Regime applicable ... Afin de bien reussir son changement de syndic, il convient de s’y prendre bien a l’avance. La candidature de votre nouveau syndic doit imperativement etre ... Assurez votre condo aupres d’Intact Assurance, la plus importante societe d’assurance automobile, habitation et entreprises au Canada.
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/CCQ_1991/CCQ1991.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Charges, Prescription | Le Particulier
22 avril 2024
L'action en recouvrement des charges exercee par le des est soumise au delai de prescription de dix ans de l'article 42, alinea 1 de la ...
À suivre sur http://droits.leparticulier.fr/charges-prescription.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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leparticulier.fr
Pour la suppression du remboursement des avances
22 avril 2024
00043608 . CHARTE . Ne sont autorisees que 1) les reproductions et copies reservees a l’usage prive, non commercial du copiste a l’exclusion de toute ...
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Suppression%20remboursement%20avances.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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jpm-copro.com
Salon de la Copropriete : tous les acteurs de la ...
22 avril 2024
Le Salon de la Copropriete - 4 et 5 novembre 2015. Le Salon de la Gestion et du Patrimoine Immobilier (conseil syndical, , bailleurs, investisseurs ...
À suivre sur http://www.saloncopropriete.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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saloncopropriete.com
Aspects juridiques de la vente d'un fond de commerce.
22 avril 2024
Retrouvez les aspects juridiques lors de la vente d'un fond de commerce, par le cabinet d'avocats Catry, Avocat fond de commerce a Paris.
À suivre sur http://www.cabinet-catry.com/contents/fonds-de-commerce/vente
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2023
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cabinet-catry.com
Loi Alur N°21014-366 : les principales dispositions ...
22 avril 2024
Journal independant cree en 2006 dedie a toutes les questions d'actualite sur votre patrimoine ... l'immobilier, la bourse, l'economie, la fiscalite....
À suivre sur http://www.patrimoinorama.com/index.php?option=com_content&task=view&id=7811&Itemid=29
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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patrimoinorama.com
[N° 567] - Copropriete : maitriser et repartir les ...
22 avril 2024
Bon moyen de concilier ecologie et economies en matiere de consommation d’eau, le comptage individuel doit cependant faire l’objet d’une mise en œuvre ...
À suivre sur http://www.infos-copro.com/2011-07-20-12-29-58/632-nd-567-maitriser-et-repartir-equitablement-les-charges-de-consommation-deau?showall=1
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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infos-copro.com
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
22 avril 2024
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations imposables en raison de leur nature - Notion d'assujetti. 1. Conformement aux dispositions de l'article 9 ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/118-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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impots.gouv.fr
Editions Legislatives | ELnet Gestion immobiliere
22 avril 2024
ELnet Gestion immobiliere Services + " Tout en Un", telle est la premiere devise des Editions Legislatives. Elle resume leur savoir-faire historique : rendre la ...
À suivre sur http://www.editions-legislatives.fr/boutique/catalogue/immobilier/fonds-documentaire/gestion-immobiliere/elnet-gestion-immobiliere.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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editions-legislatives.fr
Les differentes formes juridiques d’entreprises ...
22 avril 2024
Les differentes formes juridiques d’entreprises Au Quebec, les entreprises peuvent faire des affaires sous plusieurs formes juridiques.
À suivre sur http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/demarrer/differentes-formes-juridiques/default.aspx
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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registreentreprises.gouv.qc.ca
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
22 avril 2024
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Clubs et activites - Ville de Bron
22 avril 2024
Ville de Bron : Clubs et activites ... Rechercher, amenager et repartir des terrains pour mettre des parcelles de terre a disposition, afin que les personnes les ...
À suivre sur http://www.ville-bron.fr/association.php?domaine=Loisirs_Sports&Rub=144
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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ville-bron.fr
Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...
22 avril 2024
texte adoptE n° 302 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Glossaire - Registraire des entreprises
22 avril 2024
Glossaire. Acte constitutif : Document legal confirmant la creation d'une personne morale. Acte de regularisation : Document transmis au Registraire des ...
À suivre sur http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/glossaire/
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023
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registreentreprises.gouv.qc.ca
Lemenicier - Les s sont-ils utiles ou nuisibles?
22 avril 2024
Les s sont-ils utiles ou nuisibles ? par Bertrand Lemennicier Extrrait du Livre : Pourquoi les s ? de J.Garello, H.Lepage et B.Lemennicier, 1990 ...
À suivre sur http://lemennicier.bwm-mediasoft.com/displayArticle.php?articleId=138
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2023
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bwm-mediasoft.com