Horaire entreprise SYNDICAT COPROPRIETAIRES
Horaires d'ouverture de SYNDICAT COPROPRIETAIRES situé à PARIS (75008), 22 RUE ARCADE.
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Modification de l'amplitude des gardiens d ...
11 octobre 2025
des Residence Amouroux 2 Toulouse Syndics de coproprietes : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Decouvrez Larboullet Immobilier (116 Avenue de Villiers, 75017 Paris) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques ... Un coproprietaire peut-il solliciter le syndic ou doit-il s'adresser a d'autres personnes dans la copro?Le syndic peut il facturer des honoraires particuliers? Decouvrez Cogesco (7 Rue Ernest Cresson, 75014 Paris) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques : s, ... Decret n° 2015-342 du 26 mars 2015 definissant le contrat type de syndic de copropriete et les prestations particulieres, prevus a l'article 18-1 A de la loi ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/rybia-immobilier/modification-amplitude--gardiens-immeuble-16508.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 juin 2025
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legavox.fr
Anil.org : Copropriete : contrat type et remuneration ...
11 octobre 2025
Contrat type de syndic (loi du 10.7.65 : art. 18-1 A / decret du 17.3.67 : art. 29) Le modele type de contrat de syndic comporte douze articles relatifs a la ...
À suivre sur http://www.anil.org/analyses-et-commentaires/analyses-juridiques/analyses-juridiques-2015/copropriete-contrat-type-et-remuneration-du-syndic/p1/
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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anil.org
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application ...
11 octobre 2025
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete des immeubles batis
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000305770&fastPos=1&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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legifrance.gouv.fr
Regie Fonciere Riegert
11 octobre 2025
Agence immobiliere a Gap: Location vacances, vente, administration de biens, expertise, syndic.
À suivre sur http://www.riegert.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025
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riegert.fr
Annulation copropriete horizontale - Droit-finances.net ...
11 octobre 2025
Lucini, Il ne me semble pas (mais peut-etre que je me trompe) qu'un syndic soit absolument necessaire pour gerer une copro ? il me semble que le des ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-5563416-annulation-copropriete-horizontale
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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commentcamarche.net
- Definition - Dictionnaire juridique
11 octobre 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DEFINITION Definition de . Un est une association de personnes destinee ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/.php
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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Caisse de Retraite du Personnel de la Ratp Fontenay sous ...
11 octobre 2025
Caisse de Retraite du Personnel de la Ratp Fontenay sous Bois Caisses de retraite, de prevoyance : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/12150961
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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pagesjaunes.fr
[N° 585] - Paie des gardiens et concierges, rigueur exigee
11 octobre 2025
La gestion administrative des gardiens et concierge ne souffre pas d’approximation en copropriete. Mieux vaut suivre les regles a la lettre, sous peine de ...
À suivre sur http://www.informationsrapidesdelacopropriete.fr/focus-archives/2212-nd-585-paie-des-gardiens-et-concierges-rigueur-exigee?showall=1
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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informationsrapidesdelacopropriete.fr
Net-iris Le Droit a l'information juridique
11 octobre 2025
Net-iris en quelques mots : Expert de la veille juridique, Net-iris.fr est reconnu pour la fiabilite de ses informations sur le droit des entreprises, le droit du ...
À suivre sur http://www.net-iris.fr/
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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net-iris.fr
Droit de la copropriete « Cabinet d’avocats Pascal ...
11 octobre 2025
Cabinet d’avocats Pascal PERRAULT. Avocats au barreau de Paris | Droit immobilier, droit de la construction et droit des affaires
À suivre sur http://pascalperrault-avocat.fr/droit-copropriete/
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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pascalperrault-avocat.fr
Division en lots : qui decide? | Copropriete et Syndic ...
11 octobre 2025
Division en lots : qui decide? Question postee dans le theme Copropriete et Syndic sur le forum Immobilier.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/immobilier/166332-division-lots-decide.html
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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Comment mettre la pression a un syndic qui abuse...s ...
11 octobre 2025
obligation d''assigner le des (et non le syndic) Le pourra theoriquement se retourner contre le syndic d''ou l''interet de ne ...
À suivre sur http://forum.quechoisir.org/comment-mettre-la-pression-a-un-syndic-qui-abuse-s-informer-et-les-menacer-de-poursuites-judiciaires-t7344.html
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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quechoisir.org
PRE ETAT DATE SYNDIC 600 € !!! - Syndic - Forum Que …
11 octobre 2025
Bonjour, je suis en train de vendre mon appart et le syndic m'a demande de regler immediatement 470 € pour le pre etat date pour ...
À suivre sur http://forum.quechoisir.org/pre-etat-date-syndic-600-t24128.html
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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quechoisir.org