Nombre de salarié de SYNDICAT COPROPRIETAIRES
Nombre de salarié dans l'entreprise SYNDICAT COPROPRIETAIRES situé à PARIS (75008), 22 RUE ARCADE.
Numéro de téléphone :
Code civil du Quebec
25 mai 2025
Gardiens et employes ne sont ni des s du syndic, ni ceux des , mais des s du ; c'est une nuance aux consequences ... Le beneficie de la loi Hamon Si l'art 136-1 du code de la consommation n'est pas applicable au de copropriete en qualite de consommateur que la ... J'ai fait le choix de votre depuis plusieurs annees deja et ce choix a toujours ete conforte par vos actions et bien au dela par vos initiatives, car ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/CCQ_1991/CCQ1991.html
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
- Definition - Dictionnaire juridique
25 mai 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DEFINITION Definition de . Un est une association de personnes destinee ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/.php
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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dictionnaire-juridique.com
CGS - Syndic Specialiste de Residences a Exploitation ...
25 mai 2025
Nos services regroupent tous les elements en matiere de gestion de syndic, venez les decouvrir! La remise a niveau d’un a la reprise d’un dossier ...
À suivre sur http://www.syndic-cgs.com/fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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syndic-cgs.com
— Wikipedia
25 mai 2025
Un est un groupement de personnes physiques ou morales pour la defense ou la gestion d'interets communs. Le terme a de nombreuses acceptions mais plus ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Syndicat
Pour la suppression du remboursement des avances
25 mai 2025
00043608 . CHARTE . Ne sont autorisees que 1) les reproductions et copies reservees a l’usage prive, non commercial du copiste a l’exclusion de toute ...
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Suppression%20remboursement%20avances.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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jpm-copro.com
ICI CFDT » » Du nouveau pour les gardiens/concierges
25 mai 2025
CFDT des personnels de l’immobilier, des chambres des metiers et de l’interim
À suivre sur http://www.ici-cfdt.info/?p=100
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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ici-cfdt.info
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 ...
25 mai 2025
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 decembre 1986 relatif aux mesures de publicite des prix applicables dans certains secteurs professionnels
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021995490
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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legifrance.gouv.fr
Jurisprudence copropriete (index) - JPM-COPRO Accueil
25 mai 2025
Abstracts. Liens. La decision judiciaire condamnant le professionnel immobilier assure a raison de sa responsabilite constitue pour l’assureur de cette ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/indJurisp.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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Les frais de recouvrement de charges de copropriete n ...
25 mai 2025
Traditionnellement, la jurisprudence estimait que les frais exposes par le des pour le recouvrement des charges de copropriete ...
À suivre sur http://aufildudroit.over-blog.com/article-1040794.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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over-blog.com
Un UNSA a ete condamne pour sa complaisance …
25 mai 2025
Un UNSA a ete condamne pour sa complaisance a l’egard du patronat. Syndicalistes, ne soyez pas trop complaisants a l’egard de votre patron !
À suivre sur http://rocheblave.com/avocats/-independance/
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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rocheblave.com
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
25 mai 2025
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations imposables en raison de leur nature - Notion d'assujetti. 1. Conformement aux dispositions de l'article 9 ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/118-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees ...
25 mai 2025
IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees pour l'emploi d'un a domicile, a une association agreee ou a un organisme habilite ou ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3968-PGP
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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impots.gouv.fr
Au fil du droit... - Blog d'actualite juridique realise ...
25 mai 2025
Blog d'actualite juridique realise par trois avocats. Chroniques sur les lois et jurisprudences nouvelles concernant le droit civil et commercial, le droit du ...
À suivre sur http://aufildudroit.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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SITE OFFICIEL DU DES LOCATAIRES
25 mai 2025
Le des Locataires se rejouit de la mesure prise par le gouvernement wallon en vue de. neutraliser l'indexation des loyers. Cette mesure attendue depuis 2015 ...
À suivre sur http://-des-locataires.skynetblogs.be/
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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skynetblogs.be
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
25 mai 2025
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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assemblee-nationale.fr