Siège social de ACTE 2
Siège social de l'entreprise ACTE 2 situé à PARIS (75008), 39 RUE D'ARTOIS.
Numéro de téléphone :
Attentat contre Charlie Hebdo — Wikipedia
06 juin 2025
Le d'une entreprise (non individuelle) ou d'une personne morale est une adresse, parfois precise dans les statuts, parfois par un separe, parfois ... Modele d'annonce legale Modification de societe Transfert de (meme greffe) Transfert dans le meeme ressort du greffe. Autre modele pour un transfert de ... Il n’est pas interdit a un fonctionnaire d’etre associe dans une SCI puisque cette derniere n’a pas de but commercial, mais uniquement civil. Cependant, s’il ... Expert comptable, expert-comptable, experts comptables, Commissaire aux comptes, commissaires aux comptes, aux apports, a la fusion, notre cabinet tient et revise la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Fusillade_au_si%C3%A8ge_de_Charlie_Hebdo
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Fusillade_au_si%C3%A8ge_de_Charlie_Hebdo
Menu blanc - Actus - Epadesa
06 juin 2025
L’Operation d’Interet National de La Defense Seine Arche (564 hectares) est conduite par l’EPADESA, amenageur de l’Etat, sur les communes de Courbevoie, La ...
À suivre sur http://www.epadesa.fr/actualites.html
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
La suite sur le site :
epadesa.fr
OHADA - uniforme du 30 janvier 014 relatif aux ...
06 juin 2025
uniforme rEvisE relatif au droit des sociEtEs commerciales et du groupement d'intErEt Economique . adopte le 30/01/014 a ouagadougou (burkina faso)
À suivre sur http://www.droit-afrique.com/upload/doc/ohada/Ohada--Uniforme-014-Societes-commerciales-GIE.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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droit-afrique.com
Abidjan .net | Annonces Legales
06 juin 2025
ALERTE INFO. TRANSFERT DE . 5/05/016 - Etude de Me KOUASSI Loukou Michel, Notaire a ABIDJAN, Residence NANANYamousso, Esc.i, Appt.137, …
À suivre sur http://business.abidjan.net/AL/cat.asp?id=6
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
abidjan.net
Rapport 015 CICE le passage a l’ pour l’emploi est ...
06 juin 2025
Rapport 015 CICE le passage a l’ pour l’emploi est desormais indispensable en 016
À suivre sur http://www.unsa.org/?Nouvel-article,184.html
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
La suite sur le site :
unsa.org
LOI - WET
06 juin 2025
Titre ; 6 JUIN 010. - Code penal (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 01-07-010 et mise a jour au 1-04-016)Voir modification(s)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=010060607&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Art - LOI - WET
06 juin 2025
Modification(s) Texte Table des matiAšres Debut; IMAGE; LOI DU 5-04-014 PUBLIE LE 14-05-014 (ART. MODIFIES : 17; 37; 53) IMAGE; LOI DU 4-06-013 PUBLIE LE 10 …
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=19106701&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Le dictionnaire Juridique de Jurimodel.com : Definition de ...
06 juin 2025
par lequel une personne reconnait l'existence d'une situation juridique attestee par un ecrit anterieur. L' recognitif a pour effet de remplacer l' ...
À suivre sur http://dictionnaire-juridique.jurimodel.com/%0recognitif.html
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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jurimodel.com
ACTualites du commerce international > International
06 juin 2025
Anne LE ROLLAND ( International) interviendra aux cotes de Philippe MONITIGNY (ETHIC Intelligence) a la prochaine reunion de la commission anticorruption du CIAN ...
À suivre sur http://www.-international.com/index.php?page=actualites_commerce_international
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
La suite sur le site :
acte-international.com
_Modele recommande : le service peut l’adapter le cas ...
06 juin 2025
D’ENGAGEMENT. ... les adresses de son etablissement et de son ... (reference de la consultation) Page : / 6 ANCIEN CODE DES MARCHES PUBLICS.
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC3.doc
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
La suite sur le site :
economie.gouv.fr
ADMINISTRATIF UNILATERAL - Cours de droit
06 juin 2025
DROIT ADMINISTRATIF : l' administratif unilateral. Ce cours de droit administratif correspond au eme semestre et traite des s administratifs unilateraux.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/-administratif-unilateral-a1160347
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
s uniformes - UNIFORME RELATIF AU DROIT …
06 juin 2025
UNIFORME RELATIF AU DROIT DES SOCIETES COOPERATIVES Telecharger. Adopte le 15/1/010 a Lome (TOGO) Date d'entree en vigueur : 16/05/011
À suivre sur http://www.ohada.com/s-uniformes/939/115/sous-section--contenu-du-reglement-interieur.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
La suite sur le site :
ohada.com
Coteaux, maisons et caves de Champagne - UNESCO …
06 juin 2025
Coteaux, maisons et caves de Champagne. Il s’agit des lieux ou fut developpee la methode d’elaboration des vins effervescents, grace a la seconde fermentation en ...
À suivre sur http://whc.unesco.org/fr/list/1465/
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
La suite sur le site :
unesco.org