Tarif de JURIS DATA
Tarifs pour l'entreprise JURIS DATA situé à PARIS (75015), 141 R JAVEL.
Numéro de téléphone :
depot de garantie restitution | avocat immobilier
28 mai 2024
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions . Internet juridique Editeurs, libraires et bibliotheques Editeurs juridiques Editeurs francais Editeurs etrangers Libraires Libraires generalistes 8. – En vertu des principes de droit commun, l'huissier engage, le cas echeant, sa responsabilite civile. Le legislateur a cru, cependant, utile d'en ... Refelœnce =Nom du document : 2013-02-11 Vous solicitez du Conseil du notariat sur la remuneration de I 'acte imparfait lorsque fait defaut la signature de l'une ... Sur cet impot direct qui a existe de 1791 a 1976, le CAEF conserve les travaux de preparation et de mise en forme des textes legislatifs et reglementaires, les ...
À suivre sur http://www.optimum-avocats.net/bail-dhabitation/le-depot-de-garantie/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
La suite sur le site :
optimum-avocats.net
BAUX COMMERCIAUX : INFORMATIONS ET TEXTES SUR …
28 mai 2024
Le site des baux commerciaux, l'ambition de ce site est d'informer les professionnels de l'immobilier de l'actualite legislative, prudentielle et pratique ...
À suivre sur http://baux-commerciaux.com/pages/doctrine-prudence.cfm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
La suite sur le site :
baux-commerciaux.com
enclave servitude de passage avocat - avocat …
28 mai 2024
servitude de passage: comment assurer l'acces a la voie publique d'un terrain enclave?
À suivre sur http://avocat-ambroselli.com/indemnisation/terrain-enclave-peut-on-toujours-obtenir-une-servitude-de-passage-chez-son-voisin/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
La suite sur le site :
avocat-ambroselli.com
L’obligation d’information annuelle des cautions - Maitre ...
28 mai 2024
Dans un souci de proteger la personne physique ou morale qui s’est portee caution au titre d’un acte de cautionnement, la loi du 1er mars 1984 est venue imposer ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-joan-dray/obligation-information-annuelle-cautions-7119.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
La suite sur le site :
legavox.fr
servitude de passage fixation par le juge
28 mai 2024
Comment faire determiner l'assiette d'une servitude de passage en cas de desaccord?
À suivre sur http://avocat-ambroselli.com/droit-de-lurbanisme/terrain-enclave-comment-fixer-lassiette-de-la-servitude-de-passage/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
La suite sur le site :
avocat-ambroselli.com
Le mining a la DGFiP pour detecter la fraude : …
28 mai 2024
mise a jour janvier 2016 Plaidoyer pour une refondation du controle fiscal par JP LIEB , cliquez JP LIEB, dont vous etes nombreux a...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2015/09/29/le-mining-a-la-dgfip-pour-detecter-la-fraude-25022.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com
Frais de notaire — Wikipedia
28 mai 2024
Principes generaux Paiement des frais. Les frais de notaires sont obligatoirement payes en totalite lors de la signature de l’acte [A 3]. Le notaire doit donc ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Frais_de_notaire
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 13 mai 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Frais_de_notaire
Loyers impayes -la caution les recours | avocat immobilier
28 mai 2024
Pour tout renseignement ou conseil, veuillez prendre rendez-vous au 01 48 05 76 94 100 € TTC pour 30 minutes-Pas de consultation par telephone -
À suivre sur http://www.optimum-avocats.net/bail-dhabitation/loyers-impayes/la-mise-en-jeu-de-la-caution/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
La suite sur le site :
optimum-avocats.net
Journee de la section Aurore - Association des archivistes ...
28 mai 2024
Journee de la section Aurore - le 23 juin 2016, a l'Universite de Montpellier [Association des archivistes francais, Fondee en 1904, l’Association des ...
À suivre sur http://www.archivistes.org/Archiver-la-recherche-responsabilites-partagees
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
La suite sur le site :
archivistes.org
Cour de cassation
28 mai 2024
par Frederic Arbellot, magistrat, auditeur a la Cour de cassation 2 . 1. - Les frais irrepetibles sont les frais engages par une partie a l’occasion d’une ...
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publi..._610_1869/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 01 mai 2024
La suite sur le site :
courdecassation.fr/publi..._610_1869/
Offshore programming en Roumanie par BELER INGENIERIE
28 mai 2024
Specialiste du developpement .NET / SQL Server en offshore, Beler loue des equipes de developpeurs C# et ASP.NET certifies Microsoft. L'offre est completee par ...
À suivre sur http://www.beler.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
La suite sur le site :
beler.fr
LUCAS BALOUP - Avocats a la Cour de Paris
28 mai 2024
Site d'Isabelle Lucas-Baloup, avocat a la Cour de Paris
À suivre sur http://www.lucas-baloup.com/archives-liste?id_mot_clef=12
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
La suite sur le site :
lucas-baloup.com
Internet juridique : Les sites Web incontournables - Droit ...
28 mai 2024
Internet juridique : Droit europeen et droit communautaire Conseil de l'Europe Droit communautaire Les institutions communautaires et leurs decisions
À suivre sur http://www.precisement.org/internet_jur/droit_europeen.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
La suite sur le site :
precisement.org
LAMY ________ - droitfil.free.fr
28 mai 2024
Lorsque le marche comporte un prix provisoire, il doit preciser comment et dans quelles conditions les parties entendent passer du provisoire au definitif et ...
À suivre sur http://droitfil.free.fr/Contrats%20Publics/Les%20prix%20dans%20les%20MP.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
La suite sur le site :
free.fr
Le don manuel de parts sociales et d'actions
28 mai 2024
Le don manuel de parts sociales est autorise par le ministere de la justice et indirectement par la prudence. Un pacte adjoint peut preciser les conditions ...
À suivre sur http://www.royalformation.com/50_don-manuel-parts-sociales-actions.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
La suite sur le site :
royalformation.com