Bénéfices de DISPOSE SERVICES COLLECTIVITES
Bénéfices de l'entreprise DISPOSE SERVICES COLLECTIVITES situé à VILLECRESNES (94440), 30 CHEMIN DES CLOSEAUX.
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Quelles sont les causes et consequences du chomage
22 mai 2025
Pour ce qui concerne les communes et leurs etablissements publics locaux ainsi que les publics locaux a caractere industriel et commercial, la ... Il n’est pas interdit a un fonctionnaire d’etre associe dans une SCI puisque cette derniere n’a pas de but commercial, mais uniquement civil. Cependant, s ... Accueil - Idees & perspectives : Focus: Les a la personne : un enjeu de croissance et d’emplois : Sous l’impulsion du Plan Borloo en 2005, le secteur ... C – Les plus-values immobilieres. Les developpements precedents ont montre que la loi fiscale frappe au titre du « benefice de speculation » la plus-value ...
À suivre sur http://www.mouvementpourundeveloppementhumain.fr/quelles-sont-les-causes-et-consequences-du-chomage/
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
La suite sur le site :
mouvementpourundeveloppementhumain.fr
L’interessement collectif dans la fonction publique ...
22 mai 2025
L’interessement collectif relatif a la fonction publique a ete introduit dans le droit public par la loi n°2010-751 du 5 juillet 2010 relative a la ...
À suivre sur http://www.ifrap.org/fonction-publique-et-administration/linteressement-collectif-dans-la-fonction-publique-pourquoi-ca
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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ifrap.org
LOI n° 2016-1918 du 29 decembre 2016 de finances ...
22 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1629304L/jo
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1629304L/jo
N° 4061 - Projet de loi de finances pour 2017
22 mai 2025
Projet de loi de finances pour 2017. renvoye a la Commission des finances, de l’economie generale et du controle budgetaire, presente au nom de M. Manuel VALLS
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl4061.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Le nouvel espace rural francais - senat.fr
22 mai 2025
Le nouvel espace rural francais : Le nouvel espace rural francais
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-468/r07-468_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Fonctionnement des comptes - plan-comptable-ohada.com
22 mai 2025
CLASSE 1 : COMPTES DE RESSOURCES DURABLES. Les comptes de la classe 1 enregistrent les ressources de financement mises a la disposition de l'entreprise l'entite de ...
À suivre sur http://www.plan-comptable-ohada.com/differences-ancienne-nouvelle-norme/plan-comptable-syscohada.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
La suite sur le site :
plan-comptable-ohada.com
Dossiers OfficielCE : Les nouveaux aux salaries
22 mai 2025
Les nouveaux aux salaries repondent a une mutation societale qui demande a l'entreprise de s'adapter a de nouvelles attentes et a de nouveaux modes de ...
À suivre sur http://www.officielce.com/avantages_aux_salaries/_a_la_personne/detail_dossier_comites_entreprise.php?rub=38&ssrub=54&dossid=284
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
officielce.com
Loi n° 2016-1917 du 29 decembre 2016 de finances pour 2017
22 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1623958L/jo
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1623958L/jo
Reseau FTTH — Wikipedia
22 mai 2025
Sur les autres projets Wikimedia:
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9seau_FTTH
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/R%C3%A9seau_FTTH
Linky — Wikipedia
22 mai 2025
Linky est le nom du compteur electrique communiquant developpe par Enedis (anciennement ERDF « Electricite Reseau Distribution France »), principal ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Linky
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Linky
Amazon Web - Cloud Computing
22 mai 2025
Lisez toutes les etudes de cas et tous les temoignages de reussite rendus possible par le cloud AWS. AWS propose ses de cloud computing a des centaines ...
À suivre sur https://aws.amazon.com/fr/solutions/case-studies/all/
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
La suite sur le site :
amazon.com/fr/solutions/case-studies/all/
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
22 mai 2025
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la legislature et du quinquennat, constitue egalement la premiere annuite du projet de loi de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0235.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
L'auto-publication : partie 7 (statut juridique et ...
22 mai 2025
MAJ janvier 2017 : retrouvez notre serie de tutoriels dedies aux auteurs independants en video sur notre chaine YouTube. (Partie 7 du dossier consacre a l ...
À suivre sur http://leblogmia.com/lauto-publication-partie-7-statut-juridique-et-fiscalite/
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
La suite sur le site :
leblogmia.com
Mise en conformite GDPR (RGPD): L'essentiel a savoir
22 mai 2025
Les entreprises qui recueillent des donnees sur les individus dans les pays de l’Union Europeenne doivent se conformer a de nouvelles regles, plus strictes ...
À suivre sur https://epernot.com/fr/gdpr-rgdp-essentiel-mise-en-conformite/
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
La suite sur le site :
https://epernot.com/fr/gdpr-rgdp-essentiel-mise-en-conformite/
Agriculture, alimentation et nutrition en Afrique.
22 mai 2025
Le present ouvrage est concu pour servir de materiel pedagogique aux professeurs d'agriculture de l'Afrique subsaharienne qui souhaitent introduire des matieres ...
À suivre sur http://www.fao.org/docrep/008/w0078f/w0078f06.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
La suite sur le site :
fao.org