Prix de DISPOSE SERVICES COLLECTIVITES
Prix DISPOSE SERVICES COLLECTIVITES situé à VILLECRESNES (94440), 30 CHEMIN DES CLOSEAUX.
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territoriales | ANICET LE PORS
27 mai 2025
AVIS AUX : Ce site vous permet de realiser pour l'exercice 2015 (et les exercices anterieurs) votre Rapport annuel sur le et la Qualite de votre ... Histoire de l'impot. Dans la mesure ou l'impot est un prelevement obligatoire, recurrent, et sans contrepartie, sur une quantite de biens, il a toujours ... Le du livre - presentation Les regimes de fixation du du livre ont varie a plusieurs reprises ces trente dernieres annees. Au conseille succede ... Rapport du Comite pour la reforme des locales au President de la Republique en date du 5 mars 2009 Tarif de l'eau : le de l'eau dans votre commune. Particuliers et , retrouvez le de l'eau facilement de votre departement.
À suivre sur http://anicetlepors.blog.lemonde.fr/category/-territoriales/
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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Reseaux de telecommunications et amenagement des ...
27 mai 2025
La fracture numerique est devenue un sujet populaire avec la diffusion de l’Internet. Pendant plusieurs annees, les territoires peu denses ont ete prives d ...
À suivre sur http://cybergeo.revues.org/22930
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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projet de loi de reforme des territoriales
27 mai 2025
PROJET DE LOI. de reforme des territoriales, PRESENTE. au nom de M. Francois FILLON, Premier ministre. Par M. Brice HORTEFEUX, ministre de l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl09-060.html
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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Marches publics et definition Qu'est-ce qu'un marche ...
27 mai 2025
Qu'est-ce qu'un marche public ?. Un marche public est un contrat conclu a titre onereux avec des personnes publiques ou privees par les personnes morales de ...
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-publics.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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Evolution des des mobiles en France entre ...
27 mai 2025
Evolution des des mobiles en France entre 2010 et 2012 (23 mai 2013)
À suivre sur http://www.arcep.fr/index.php?id=11817
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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Decret n° 2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de ...
27 mai 2025
Publics concernes : les territoriales, leurs groupements, les etablissements publics locaux, les departementaux d'incendie et de secours et ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028886334&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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Les compensations des transferts de competences : pistes ...
27 mai 2025
Les compensations des transferts de competences : pistes pour des relations apaisees entre l'Etat et les territoriales : Les compensations des ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-572/r09-572_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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La decentralisation | locales
27 mai 2025
L’effort centralisateur de la monarchie francaise. Depuis le Moyen-age, la monarchie francaise s’etait efforcee d’affirmer son autorite sur « un agregat ...
À suivre sur http://www.-locales.gouv.fr/decentralisation
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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N° 2553 tome 1 - Rapport sur le projet de loi , adopte ...
27 mai 2025
N ° 2553 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2553-t1.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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Vos questions sur le Rapport sur le et la Qualite du ...
27 mai 2025
Apres avoir etabli le RPQS, doit-on donner les resultats a l'observatoire national des eau et assainissement?
À suivre sur http://www..eaufrance.fr/observatoire/rpqs/vos-questions
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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DIRECTION DU LIVRE: DU LIVRE, MODE D'EMPLOI
27 mai 2025
La loi sur le unique du livre, votee par un Parlement unanime, a ete promulguee le 10 aout 1981. Apres presque quinze annees d’existence ...
À suivre sur http://www.culture.gouv.fr/culture/dll/-livre/-1.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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Texte adopte n° 559 - Projet de loi, modifie, par l ...
27 mai 2025
texte adoptE n° 559 « petite loi » _ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0559.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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N° 09-006-M22 du 31 mars 2009 - locales ...
27 mai 2025
FINANCES PUBLIQUES INSTRUCTION CODIFICATRICE N° 09-006-M22 DU 31 MARS 2009 2 La presente instruction a pour objet de porter a la connaissance des …
À suivre sur http://www.-locales.gouv.fr/files/files/instruction_m22_09.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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Les modes de gestion des publics (Notions-Cles ...
27 mai 2025
On peut distinguer les modes de gestion des publics selon l’organe gestionnaire. Soit le service public est directement ou indirectement gere par une ...
À suivre sur http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/wiki/econnaissances/view/Notions-Cles/Lesmodesdegestiondespublics
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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Garde d'animaux, visite de chats, promenade de chien ...
27 mai 2025
Garde de chien, pension chien, visite chat, animaux, refuge, chenil chatterie, toutou Bonjour !
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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