Nombre de salarié de DISPOSE SERVICES COLLECTIVITES

Nombre de salarié dans l'entreprise DISPOSE SERVICES COLLECTIVITES situé à VILLECRESNES (94440), 30 CHEMIN DES CLOSEAUX.

Numéro de téléphone :

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Les de l'Etat - val-de-marne.gouv.fr

16 mai 2025

Cette convention collective concerne les metiers de la restauration suivants: employe polyvalent de restauration, aide de cuisine, hotesse de caisse de libre ... Action Logement Les missions d’Action Logement Le 1% Logement (participation des employeurs a l’effort de construction) a ete institue en 1953 pour les ... convention collective de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des a domicile . signee le 21 mai 2010. agreee le 3 octobre 2011 (jo ...

À suivre sur http://www.val-de-marne.gouv.fr/-de-l-etat/Presentation-des-/Travail-et-Emploi/L-Unite-departementale-du-Val-de-Marne-de-la-DIRECCTE-d-Ile-de-France

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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025

La suite sur le site :

val-de-marne.gouv.fr

2

IS - Champ d'application et territorialite - ...

16 mai 2025

IS - Champ d'application et territorialite - imposables - Organismes prives autres que les societes - Conditions d'assujettissement des organismes ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2358-PGP/version/1?branch=2&language=2

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

3

Lexique de droit social - Editions Francis Lefebvre

16 mai 2025

Lexique de droit social Par Editions Francis Lefebvre – Redaction sociale De A a Z, toutes les definitions du droit social. Cliquez sur les lettres pour acceder ...

À suivre sur https://www.efl.fr/lexiques/droit-social.html

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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025

La suite sur le site :

efl.fr/lexiques/droit-social.html

4

LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau

16 mai 2025

C – Les plus-values immobilieres. Les developpements precedents ont montre que la loi fiscale frappe au titre du « benefice de speculation » la plus-value ...

À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980

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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025

La suite sur le site :

fontaneau.com

5

Site officiel du Centre de Gestion de la Fonction Publique ...

16 mai 2025

Retraites..... infos: Est-ce que je peux opposer un refus a la demande de radiation des cadres d’un de mes agents ? Agent n’ayant pas atteint sa limite d’age :

À suivre sur http://www.cdg81.fr/cdg81.asp?appel=archives

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024

La suite sur le site :

cdg81.fr

6

Sante, hygiene, securite et conditions de travail dans la ...

16 mai 2025

Definition des organismes competents Leur champ de competence Acteurs charges de la mise en œuvre des regles d'hygiene et de securite

À suivre sur https://www.-locales.gouv.fr/sante-hygiene-securite-et-conditions-travail-dans-fonction-publique-territoriale

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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025

La suite sur le site :

collectivites-locales.gouv.fr/sante-hygiene-securite-et-conditions-travail-dans-fonction-publique-territoriale

7

de sante au travail. Le medecin du travail ...

16 mai 2025

Le medecin du travail, de l’etablissement ou rattache a un service interentreprises veille sur la sante des s et conseille l’employeur sur l ...

À suivre sur http://www.inrs.fr/demarche/-sante-travail/medecin-travail.html

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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2024

La suite sur le site :

inrs.fr

8

Questions reponses sur les SCI - Comment et pourquoi ...

16 mai 2025

Il n’est pas interdit a un fonctionnaire d’etre associe dans une SCI puisque cette derniere n’a pas de but commercial, mais uniquement civil. Cependant, s ...

À suivre sur http://www.sci-societecivileimmobiliere.com/questionsreponsessci.html

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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025

La suite sur le site :

sci-societecivileimmobiliere.com

9

Regimes speciaux de retraite — Wikipedia

16 mai 2025

Historique des regimes speciaux SNCF La creation du regime special en 1909. En 1850, les premieres compagnies de chemins de fer francaises ont cree des ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9gimes_sp%C3%A9ciaux_de_retraite

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/R%C3%A9gimes_sp%C3%A9ciaux_de_retraite

10

Dossiers OfficielCE : Les nouveaux aux s

16 mai 2025

Les nouveaux aux s repondent a une mutation societale qui demande a l'entreprise de s'adapter a de nouvelles attentes et a de nouveaux modes de ...

À suivre sur http://www.officielce.com/avantages_aux_s/_a_la_personne/detail_dossier_comites_entreprise.php?rub=38&ssrub=54&dossid=284

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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025

La suite sur le site :

officielce.com

11

III Beneficiaires (Mise a jour du: 10 mars 2016 17:03:57)

16 mai 2025

Les beneficiaires des regimes AGIRC et ARRCO sont les personnes affiliees aux institutions relevant de l’AGIRC et/ou de l’ARRCO dans les conditions definies ...

À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html

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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025

La suite sur le site :

agirc-arrco.eu

12

Portail de l'Alternance - Decouvrir l'alternance

16 mai 2025

Le portail de l’Alternance est developpe par le Ministere du Travail. Il vous offre une information complete sur le contrat d’apprentissage et le contrat de ...

À suivre sur https://www.alternance.emploi.gouv.fr/portail_alternance/jcms/recleader_6113/decouvrir-l-alternance

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

La suite sur le site :

alternance.emploi.gouv.fr/portail_alternance/jcms/recleader_6113/decouvrir-l-alternance

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LOI n° 2016-1088 du 8 aout 2016 relative au travail, a la ...

16 mai 2025

LOI n° 2016-1088 du 8 aout 2016 relative au travail, a la modernisation du dialogue social et a la securisation des parcours professionnels

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/8/8/ETSX1604461L/jo

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/8/8/ETSX1604461L/jo

14

Publications dernieres infos - safpt.org

16 mai 2025

Pour beneficier de la NBI au titre des fonctions d'accueil, les heures d'ouverture au public doivent etre prises en compte, si l'agent est ...

À suivre sur http://www.safpt.org/Derni%E8res%20infos.htm

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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025

La suite sur le site :

safpt.org

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Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action ...

16 mai 2025

Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action (rapport) : Le mal-etre au travail : passer du diagnostic a l'action (rapport)

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-642-1/r09-642-1_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025

La suite sur le site :

senat.fr

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