Tarif de DISPOSE SERVICES COLLECTIVITES
Tarifs pour l'entreprise DISPOSE SERVICES COLLECTIVITES situé à VILLECRESNES (94440), 30 CHEMIN DES CLOSEAUX.
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Les compensations des transferts de competences : pistes ...
24 mai 2025
Parking Visiteurs de Disneyland® Paris. Parking des Parcs Disney Voitures (incluant les voitures avec un porte-velos ou porte-skis sur le toit) de moins de 2m ... de l'eau : le prix de l'eau dans votre commune. Particuliers et , retrouvez le prix de l'eau facilement de votre departement. Enlevement des ordures menageres et ication incitative : laisser le choix aux : Enlevement des ordures menageres et ication incitative ... SIEG et obligations de publiques ... Quels sont les principaux outils juridiques du partenariat entre territoriales et personnes privees? Rapport du Comite pour la reforme des locales au President de la Republique en date du 5 mars 2009
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-572/r09-572_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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senat.fr
N° 09-006-M22 du 31 mars 2009 - locales ...
24 mai 2025
FINANCES PUBLIQUES INSTRUCTION CODIFICATRICE N° 09-006-M22 DU 31 MARS 2009 2 La presente instruction a pour objet de porter a la connaissance des …
À suivre sur http://www.-locales.gouv.fr/files/files/instruction_m22_09.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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collectivites-locales.gouv.fr
Une commune peut-elle instaurer un preferentiel ...
24 mai 2025
Le principe d’egalite qui regit le fonctionnement des publics implique que toutes les personnes se trouvant placees dans une situation identique a l ...
À suivre sur http://www.lagazettedescommunes.com/361036/une-commune-peut-elle-instaurer-un--preferentiel-pour-la-location-dune-salle-des-fetes/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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lagazettedescommunes.com
locales - la Revue des ...
24 mai 2025
- 09 novembre 2015. Reseaux mobiles : la fin des zones blanche se precise. La liste est – presque – definitive : le Gouvernement a publie, le 6 ...
À suivre sur http://www.locales.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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collectiviteslocales.fr
R E V U E L A M Y territoriales
24 mai 2025
81 R E V U E L A M Y J U I L L E T / A O U T 2 0 1 2 territoriales Les recentes evolutions en matiere de dotation d’intercommunalite
À suivre sur http://www.observatoire-.org/IMG/pdf/Observatoire_Smacl_Revue_Lamy__Territoriales_81_Juillet_Aout_2012_PDF_ECRAN.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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observatoire-collectivites.org
Organisation et gestion des d’eau potable en ...
24 mai 2025
2 Voir notamment Regismanset, (1897), (Fayolle, 1908), Leydet (1936), Singer (1956), Hourticq (1959), 8 Il existe en France environ 12 000 d’eau potable.
À suivre sur http://rei.revues.org/4060?lang=en
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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revues.org
N° 2718 - Rapport de M. Andre Chassaigne sur la ...
24 mai 2025
Chapitre Ier – Entretien des abords des reseaux de communications electroniques ouverts au public assurant des fixes [Division et intitule nouveaux] 37
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2718.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Legislation dans le domaine funeraire. Partie ...
24 mai 2025
Le funeraire. Code General des Territoriales. Partie legislative . Article L. 2213-14 Afin d'assurer l'execution des mesures de police prescrites ...
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/cgctlegisl.html
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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afif.asso.fr
Quelques du Nord Pas de Calais
24 mai 2025
Region Nord-Pas-de-Calais Reperes. La Region Nord-Pas-de-Calais compte 4,03 millions d'habitants en 2009 sur 12414 km², soit une densite de 326 habitants/km² ...
À suivre sur http://omondouvelo.com/pdu/douaisis.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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omondouvelo.com
Points de vente | SNCF - SNCF - Trains, ...
24 mai 2025
Achetez ou reservez votre billet grace aux points de vente agrees SNCF : en boutique, en gare, en agences de voyages agreees, par telephone, sur Internet ou ...
À suivre sur http://www.sncf.com/fr//points-de-vente
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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sncf.com
N° 1120 - Projet de loi, adopte par le Senat, de ...
24 mai 2025
N° 1120 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1120.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
L'assiette des impots locaux : la determination des ...
24 mai 2025
L'assiette des impots locaux : la determination des bases cadastrales et leur gestion par les de l’Etat _____ PRESENTATION_____
À suivre sur http://www.next-up.org/pdf/calcul_assiette_impots_locaux_determination_bases_cadastrales.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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next-up.org
Les a valeur ajoutee - L'actualite de l'ARCEP
24 mai 2025
Des regles suivies avec vigilance par les pouvoirs publics Les numeros surtaxes peuvent donner lieu a un usage frauduleux (incitation a l'appel de ces numeros ...
À suivre sur http://www.arcep.fr/?id=10047
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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arcep.fr
Mon premier voyage - SNCF - Trains, , …
24 mai 2025
Pour que votre premier voyage de nuit avec Intercites soit synonyme de tranquillite et de confort, decouvrez toutes les etapes a suivre, de votre reservation a ...
À suivre sur http://www.sncf.com/fr/trains/intercites/voyager-de-nuit
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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d’interet economique general
24 mai 2025
Presentation des d’interet economique general. Afin de proteger certains secteurs ou certaines regions fragilisees par un marche conquerant, l ...
À suivre sur http://sieg.unblog.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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