Dirigeant de DISPOSE SERVICES COLLECTIVITES
Dirigeant de l'entreprise DISPOSE SERVICES COLLECTIVITES situé à VILLECRESNES (94440), 30 CHEMIN DES CLOSEAUX.
Numéro de téléphone :
La loi portant statut des fonctionnaires des ...
25 mai 2025
Une mission de service public Reglementation du service des pompes funebres Re-Net Proprete et est une entreprise de nettoyage industriel, reprise a La-Flotte-en-Re il y a 10 ans, et maintenant egalement presente a La Rochelle. La reforme territoriale initiee par Nicolas Sarkozy en 2009-2010 a ete reprise sous le vocable inchange d’Acte III par Francois Hollande dans un esprit et ... Decouvrez toutes les competences environnementales de sur REEL prestataires, l'annuaire lorrain des prestataires environnementaux.
À suivre sur http://unpan1.un.org/intradoc/groups/public/documents/CAFRAD/UNPAN007885.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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un.org
Frais irrepetibles (L. 761-1 CJA) dans le cadre d'un ...
25 mai 2025
Le gouvernement fait le point sur la question de la prise en compte des frais irrepetibles non compris dans les depens sur la base de l'article L. 761-1 du Code de ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/urbanisme/Id/9117
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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juritravail.com
Les relations des locales avec les ...
25 mai 2025
10/01/2012 · Etude juridique en 50 questions sur les liens associations - territoriales, notamment les liens financiers et les risques penaux courus par ...
À suivre sur http://www.courrierdesmaires.fr/2070/les-relations-des--locales-avec-les-associations-50-questions/
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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courrierdesmaires.fr
epi-.fr
25 mai 2025
EPI est specialisee dans la fourniture, l’entretien et la reparation de vetements techniques pour les pompiers et l’industrie a Romans-Sur-Isere.
À suivre sur http://www.epi-.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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epi-services.fr
IS - Champ d'application et territorialite - ...
25 mai 2025
IS - Champ d'application et territorialite - imposables - Organismes prives autres que les societes - Conditions d'assujettissement des organismes ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2358-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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impots.gouv.fr
Un peut-il quitter le RSI
25 mai 2025
Un TNS me demandait il y a quelques jours si, grace a l’Europe, on pouvait quitter le RSI et payer ses cotisations sociales dans un autre pays europeen.
À suivre sur http://www.leblogdu.com/un--peut-il-quitter-le-rsi/
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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leblogdudirigeant.com
Les dossiers du - Entreprendre 283 by Simon ...
25 mai 2025
Title: Les dossiers du - Entreprendre 283, Author: Simon Senac , Name: entreprendre283, Length: 32 pages, Published: 2014-09-05T00:00:00.000Z
À suivre sur https://issuu.com/lafontpresse/docs/entreprendre283
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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https://issuu.com/lafontpresse/docs/entreprendre283
Apprentissage – Paris.fr
25 mai 2025
Comment postuler ? Pour effectuer une formation en tant qu’apprenti(e) au sein des de la Ville, il convient de deposer ou d’adresser par courrier un CV ...
À suivre sur http://www.paris.fr/-et-infos-pratiques/emploi-et-formations/travailler-a-la-ville/apprentissage-28
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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paris.fr
LETTRE OUVERTE A MONSIEUR LE SOUS-PREFET de …
25 mai 2025
lettre ouverte a monsieur le sous-prefet de largentiere pour annulation des deliberations de delegation des de l'eau et de l'assainissement
À suivre sur http://www.acme-eau.org/LETTRE-OUVERTE-A-MONSIEUR-LE-SOUS-PREFET-de-LARGENTIERE-POUR-ANNULATION-DES-DELIBERATIONS-DE-DELEGATION-DES--DE_a1351.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
acme-eau.org
Un nouveau modele economique pour l’Olympique …
25 mai 2025
OL Groupe, maison mere de l’Olympique Lyonnais, fait de son grand stade l’un des « piliers » de son developpement futur. Jean-Michel Aulas l’a maintes fois ...
À suivre sur http://www.lesechos.fr/industrie-/-conseils/021601910333-un-nouveau-modele-economique-pour-le-club-1190693.php
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
La suite sur le site :
lesechos.fr
PSA Peugeot-Citroen table sur de nombreux departs ...
25 mai 2025
Sur la periode 2014-2015, le constructeur automobile avait deja signe 3.000 conges senior. Le constructeur automobile francais, PSA Peugeot Citroen, table sur ...
À suivre sur http://www.lesechos.fr/industrie-/automobile/021453812979-psa-peugeot-citroen-table-sur-de-nombreux-departs-volontaires-en-2016-1172208.php
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
La suite sur le site :
lesechos.fr
LEGISLATION FUNERAIRE - adm76.com
25 mai 2025
Le cimetiere, element du domaine public de la commune, fait l’objet ...
À suivre sur http://www.adm76.com/item_img/medias/documents/fiche-them-10.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
La suite sur le site :
adm76.com
LOI n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de developpement et …
25 mai 2025
LOI n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de developpement et de modernisation des touristiques
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020893055&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020893055&categorieLien=id
Circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre ...
25 mai 2025
Circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations : conventions d'objectifs et simplification des demarches ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021712266
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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Pologne, Constitution polonaise, 1997, MJP
25 mai 2025
Soucieux de l'existence et de l'avenir de notre Patrie, ayant en 1989 recouvre la faculte de decider en toute souverainete et pleine democratie de notre destinee,
À suivre sur http://mjp.univ-perp.fr/constit/pl1997.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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univ-perp.fr