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SOPHIA LEGAL Avocats - Sophia Antipolis - Paris
08 mai 2025
Code APE 8411Z : liste conventions collectives s a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au code APE 8411Z Michel SAPIN rappelle son plan d'action pour les reunions de Washington Decouvrez tous les produits de la boutique WeeWok au meilleur prix sur C le Marche de Cdiscount.com Encore un extremement negatif. Quelle pagaille depuis la separation remboursement securite mutuelle. J’ai debourse 750 euros pour une pose de ... La Declaration Unifiee Cotisations s este une formalite permettant aux entreprises d’effectuer la declaration de leurs cotisations vers l’URSSAF ...
À suivre sur http://www.sophialegal.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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N° 3347 - Rapport de Mme Valerie Rabault sur , en ...
08 mai 2025
Source : annexe 6 Relations financieres entre la securite et les autres administrations publiques du projet de loi de financement de la securite
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3347.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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assemblee-nationale.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
08 mai 2025
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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Detective — Wikipedia
08 mai 2025
Signalons, pour la petite histoire, que le poete Alfred de Vigny fut le de l'agence VIDOCQ qu'il avait chargee de suivre sa maitresse, Marie Dorval, dont il ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9tective
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/D%C3%A9tective
Competences - Amark
08 mai 2025
AMARK : Assiste, conseille et represente ses s pour l’obtention, la protection, la defense, l’exploitation et la valorisation de leurs droits de ...
À suivre sur http://www.mark-france.com/competences/
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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mark-france.com
N° 3103 - Projet de loi, modifie par le Senat, relatif ...
08 mai 2025
N° 3103 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3103.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
ETU FISCALES INTERNATIONALES
08 mai 2025
Ce guide precise les modalites d’application du credit d’impot recherche (CIR). Le credit d'impot recherche (CIR) est une mesure generique de soutien aux ...
À suivre sur http://www.etu-fiscales-internationales.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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etudes-fiscales-internationales.com
CanLII - Loi canadienne sur les societes par actions ...
08 mai 2025
Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/ca/legis/lois/lrc-1985-c-c-44/derniere/lrc-1985-c-c-44.html
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
La suite sur le site :
canlii.org
Barbin Associes Assurances - Lexique
08 mai 2025
Societe d'assurances On distingue les societes commerciales et societes d'assurances mutuelles. Elles sont toutes controlees par la commission de ...
À suivre sur http://www.barbin.com/lexique.php
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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barbin.com
LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant reforme de l ...
08 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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Fisconetplus 5.9.14 - Service Public Federal Finances
08 mai 2025
(1) Voir aussi: TVA, dd. 29.03.2013 - La declaration speciale a la TVA : cription grilles . Chapitre I - La facturation (Le texte du Chapitre I, est ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=f40fcdb4-bda5-4900-a0a8-32e863f92a8f
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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minfin.fgov.be
Loi canadienne sur les societes par actions
08 mai 2025
Note marginale : Denomination . 10 (1) Les termes « Limitee », « Limited », « Incorporee », « Incorporated », « Societe par actions de ...
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-44/TexteComplet.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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justice.gc.ca
Eglobalcentral.fr : prix bas, est-ce une arnaque ? [Resolu]
08 mai 2025
Bonjour, J'avais lu tres mitiges sur ce vendeur, je tiens a vous faire part de mon experience avec ce site. J'ai commande samedi matin un Iphone 5C 32 ...
À suivre sur http://www.commentcamarche.net/forum/affich-29141027-eglobalcentral-fr-prix-bas-est-ce-une-arnaque
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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commentcamarche.net
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
08 mai 2025
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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fidu.fr