Itinéraire d'accès vers l'entreprise CORRESPONDANTE SOCIALE DES DOUANES
Entreprise CORRESPONDANTE SOCIALE DES DOUANES (adresse : 2 BOULEVARD LIBERTE, RENNES - 35000) : itinéraire et plan d'accès.
Numéro de téléphone :
Arrete du 23 juillet 2010 portant approbation de l ...
08 mai 2025
Ils peuvent etre « ad valorem », calcules a partir d’un pourcentage sur la valeur de la marchandise, ou « specifiques », lorsque l’assiette est la ... La frontiere entre l'Espagne et la France est la frontiere internationale terrestre et maritime separant les deux pays, de l'Atlantique a la Mediterranee. PROJET DE LOI. relatif a la sante. (procedure acceleree) Le Senat a modifie en premiere lecture le projet de loi adopte par l’Assemblee nationale en ... Mecanisme de la TVA Determination de la TVA collectee; Champ d'application : operations dans le champ d'application ou hors champ ; notions d'assujetti et de ... rapport. fait. au nom de la commission mixte paritaire (1) chargEe de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif a la sante,
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022683377
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022683377
Texte adopte n° 650 - Projet de loi, adopte, par l ...
08 mai 2025
texte adoptE n° 650 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2015-2016
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0650.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
Arrete du 30 novembre 2011 portant approbation de l ...
08 mai 2025
Arrete du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction generale interministerielle n° 1300 sur la protection du secret de la defense nationale
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024892134
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024892134
www.marchespublics.sn
08 mai 2025
Les chiffres de la premiere colonne se referent a la Clause ... ; Une attestation de ... un regime d ...
À suivre sur http://www.marchespublics.sn/fichiers/178515627353a31d7deece5.doc
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
La suite sur le site :
marchespublics.sn
J.O n° 20 du 24 janvier 2007
08 mai 2025
Decret du 22 janvier 2007 portant nomination a titre exceptionnel NOR : INTA0600326D. Ministere de l'interieur et de l'amenagement du territoire
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070020jour.html
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2024
La suite sur le site :
lexbase.fr
Conditions de transport | vueling.com
08 mai 2025
Les presentes Conditions generales de transport ont pour objet d'etablir les conditions selon lesquelles VUELING est tenu de transporter le Passager et ses ...
À suivre sur http://www.vueling.com/fr/control?pageid=nodoCondicionesDeTransporte
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2024
La suite sur le site :
vueling.com
CODE DE LA VOIRIE ROUTIERE - LEXINTER.NET LE DROIT …
08 mai 2025
Code de la voirie routiere. Partie legislative. TITRE Ier : Dispositions communes aux voies du domaine public routier. Chapitre Ier : Definition.
À suivre sur http://lexinter.net/servpub/code_de_la_voirie_routiere.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
La suite sur le site :
lexinter.net
Bienvenue sur notre nouveau blog
08 mai 2025
C'est avec une joie immense que je vous souhaite la "Bienvenue sur notre nouveau blog". Le but de ce blog est de vous offrir une fenetre ouverte sur le monde ...
À suivre sur http://blog.costacroisieres.fr/post/Bienvenue-dans-notre-nouveau-blog.aspx
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
La suite sur le site :
costacroisieres.fr
Offre a comman principale et nationale (OCPN ...
08 mai 2025
Offre a comman principale et nationale (OCPN) pour Services d'affretement aerien Systeme en ligne est igne pour les fournisseurs de services d'affretement ...
À suivre sur http://saa-acs.tpsgc-pwgsc.gc.ca/index-fra.cfm?af=ZnVzZWFjdGlvbj1hY3Mubm1zb19hbGwmbGFuZz1mcmE=
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
La suite sur le site :
tpsgc-pwgsc.gc.ca
Ordonnance reglant l'admission personnes et ...
08 mai 2025
La presente ordonnance regle l'admission personnes et vehicules a la circulation routiere, la formation et le perfectionnement conducteurs ainsi que ...
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19760247/index.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19760247/index.html
Reglement sur l’immigration et la protection refugies
08 mai 2025
Texte complet : HTML Texte complet : Reglement sur l’immigration et la protection refugies | XML Texte complet : Reglement sur l’immigration et la ...
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2002-227/TexteComplet.html
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
La suite sur le site :
justice.gc.ca
Code de la route (Texte integral au 01 janvier 2011 ...
08 mai 2025
CODE DE LA ROUTE (Partie reglementaire) Texte a jour au 01 janvier 2011 Livre I : Dispositions generales Titre I : Definitions.
À suivre sur http://ledroitcriminel.free.fr/la_legislation_criminelle/lois_speciales/code_route/code_route_regl.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
La suite sur le site :
free.fr