Tarif de CORRESPONDANTE SOCIALE DES DOUANES
Tarifs pour l'entreprise CORRESPONDANTE SOCIALE DES DOUANES situé à RENNES (35000), 2 BOULEVARD LIBERTE.
Numéro de téléphone :
Le portail ministeres economiques et financiers | Le ...
11 mai 2025
1 Toutes les marchandises importees ou exportees a travers la ligne suisse doivent etre dedouanees conformement au general figurant dans ... Ils peuvent etre « ad valorem », calcules a partir d’un pourcentage sur la valeur de la marchandise, ou « specifiques », lorsque l’assiette est la ... Le montant de la taxe est arrondi a l'euro le plus proche. En cas de changement de de la taxe au cours d'une periode de facturation, les quantites ... Livraison directe Nr Nom et raison Rue N° Code postal ... par le ... a la case 31 lorsque l’accise exigible ... annuaire de sites en rapport avec la protection . > le glossaire sigles de la Securite . Le glossaire sigles de l'institution
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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economie.gouv.fr
N° 287 - Projet de loi de financement de la securite ...
11 mai 2025
Le present projet de loi de financement de la securite pour 2013, delibere en conseil ministres apres avis du Conseil d’Etat, sera presente a ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0287.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
N° 1412 - Projet de loi de financement de la securite ...
11 mai 2025
4° L’objectif d’amortissement de la dette par la Caisse d’amortissement de la dette qui est fixe a 12,6 milliards d’euros ;
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1412.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
11 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Conditions de transport | vueling.com
11 mai 2025
Les presentes Conditions generales de transport ont pour objet d'etablir les conditions selon lesquelles VUELING est tenu de transporter le Passager et ses ...
À suivre sur http://www.vueling.com/fr/control?pageid=nodoCondicionesDeTransporte
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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vueling.com
projet de loi de finances rectificative pour 2015
11 mai 2025
(En milliards d'euros) Besoin de financement : Amortissement de la dette a moyen et long termes. 116,4 : Dont amortissement de la dette a long terme
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-259.html
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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senat.fr
Legisplaisance - Association du droit de la plaisance et ...
11 mai 2025
L’association LEGISPLAISANCE vous presente son guide juridique et pedagogique preface par Francois Gabart Outil de reference sans precedent pour les ...
À suivre sur http://www.legisplaisance.fr/actu_maritime_legislation/index.php
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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legisplaisance.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 : Rapport
11 mai 2025
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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senat.fr
Loi de finances n° 115-12 pour l'annee budgetaire 2013 ...
11 mai 2025
L’Administration Impots a precise dans la Note circulaire n°721 du 23 janvier 2013 que les taux de cette contribution ne sont pas progressifs et que ...
À suivre sur http://www.cms-bfl.com/Loi-de-finances-n-115-12-pour-lannee-budgetaire-2013--Flash-info-Maroc-08-04-2013
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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cms-bfl.com
Questions-reponses - GTE - Groupement transfrontalier ...
11 mai 2025
J'ai travaille a Geneve en tant que frontalier d'avril a novembre 2014. Actuellement a la recherche d'un emploi, je viens de recevoir un certificat de salaire ...
À suivre sur http://www.frontalier.org/emploi-suisse/1114713/questions-reponses.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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frontalier.org
ASSIMILATION : Definition de ASSIMILATION
11 mai 2025
Rem. L'assimilation est totale ou partielle, progressive,,,si l'element assimilant precede l'assimile, regressive dans le cas contraire, reciproque si chacun ...
À suivre sur http://www.cnrtl.fr/definition/assimilation
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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cnrtl.fr
Exercice de l'activite de l'artiste - Patrick Vogel ...
11 mai 2025
Exercice de l'activite de l'artiste. Textes extraient du site internet du Centre National Arts Plastiques en Septembre 2009. Regime fiscal
À suivre sur http://www.p-vogel.com/french/exercice.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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p-vogel.com
J.O n° 20 du 24 janvier 2007
11 mai 2025
Decret du 22 janvier 2007 portant nomination a titre exceptionnel NOR : INTA0600326D. Ministere de l'interieur et de l'amenagement du territoire
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070020jour.html
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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lexbase.fr
lexique de l'assurance, glossaire, definitions et termes ...
11 mai 2025
Assursite vous propose de retrouver dans ce lexique de l'assurance, l'ensemble definitions et termes usites dans le domaine de l'assurance. Un lexique de l ...
À suivre sur http://www.assurance-site.fr/lexique-assurance-AZ.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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assurance-site.fr