Bénéfices de CORRESPONDANTE SOCIALE DES DOUANES
Bénéfices de l'entreprise CORRESPONDANTE SOCIALE DES DOUANES situé à RENNES (35000), 2 BOULEVARD LIBERTE.
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La legislation du Travail au Senegal : le code du ...
19 mai 2024
Ils peuvent etre « ad valorem », calcules a partir d’un pourcentage sur la valeur de la marchandise, ou « specifiques », lorsque l’assiette est la ... Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance L’Administration Impots a precise dans la Note circulaire n°721 du 23 janvier 2013 que les taux de cette contribution ne sont pas progressifs et que ... RAPPORT. FAIT. au nom de la commission finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE, FISCALITE ENTREPRISES Cours de Fiscalite : IS 1 M.ACHRIT ... Cours fiscalite 1. FISCALITE ENTREPRISES Cours de Fiscalite : IS 1 M.ACHRIT
À suivre sur http://www.planete-senegal.com/NOREF/legislation_travail_senegal.html
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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aa-regularisation-fiscale : ETU FISCALES …
19 mai 2024
Nous connaissons tous la regularisation de nos ecureuils cachotiers qui permet l’officialisation de comptes etrangers qui sont sans efficacite economique et ...
À suivre sur http://www.etu-fiscales-internationales.com/aa-regularisation-fiscale/
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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projet de loi de finances rectificative pour 2015
19 mai 2024
(En milliards d'euros) Besoin de financement : Amortissement de la dette a moyen et long termes. 116,4 : Dont amortissement de la dette a long terme
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-259.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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N° 1976 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de ...
19 mai 2024
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r1976-01.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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ETU FISCALES INTERNATIONALES
19 mai 2024
Ce guide precise les modalites d’application du credit d’impot recherche (CIR). Le credit d'impot recherche (CIR) est une mesure generique de soutien aux ...
À suivre sur http://www.etu-fiscales-internationales.com/
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023
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N° 2234 - Projet de loi de finances pour 2015
19 mai 2024
N° 2234. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 1 er octobre 2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2234.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
19 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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Competences - Amark
19 mai 2024
AMARK : Assiste, conseille et represente ses clients pour l’obtention, la protection, la defense, l’exploitation et la valorisation de leurs droits de ...
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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Code de la Propriete Intellectuelle (Livre VII)
19 mai 2024
Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Seconde partie - La propriete industrielle (droit marques uniquement)
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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