Devis CORRESPONDANTE SOCIALE DES DOUANES
Devis entreprise CORRESPONDANTE SOCIALE DES DOUANES situé à RENNES (35000), 2 BOULEVARD LIBERTE.
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30 mai 2025
Ouverture labellisations | Direction Generale Entreprises (DGE) - Actualites - 28/12/2015. Publication de la premiere etude publique sur le ... table de matieres textes douaniers hyperlink \l "a – tarif exterieur commun et tarif preferentiel generalise hyperlink \l "acte n° 7/93-udeac-556-cd-se1 Exercice de l'activite de l'artiste. Textes extraient du site internet du Centre National Arts Plastiques en Septembre 2009. Regime fiscal RAPPORT. FAIT. au nom de la commission finances (1) sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE, 6. Clarification de la repartition competences entre l’Etat et tiers (administrations de securite et operateurs, notamment)
À suivre sur http://www.senat.fr/petite-loi-ameli/2014-2015/654.html
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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senat.fr
emploi.spf75.org
30 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 sinateur-projeteur / sinatrice-projeteuse en construction navale sinateur-projeteur / sinatrice-projeteuse en installations industrielles
À suivre sur http://emploi.spf75.org/IMG/xls_code_rome_v3.xls
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
La suite sur le site :
spf75.org
N° 3103 - Projet de loi, modifie par le Senat, relatif ...
30 mai 2025
N° 3103 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3103.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
30 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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legifrance.gouv.fr
MLBDM - Recherche Metiers / ROME - MLBDM - Mission …
30 mai 2025
Veuillez saisir un critere de recherche..... ou bien afficher : les grands domaines | les sous domaines | tous les metiers | toutes les appellations
À suivre sur http://www.mlbdm.org/2/outils/rome.php?aff=a
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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mlbdm.org
inpi.fr: Liste questions : Brevets
30 mai 2025
Le brevet et le certificat d’utilite sont tous deux titres delivres par l’INPI donnant a leur proprietaire un monopole sur leur invention.
À suivre sur http://www.inpi.fr/fr/faq/questions-faq/liste--questions/faq_categorie/brevets340.html?cHash=8a990900779879b0fa42ace2458a30ce
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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inpi.fr
inpi.fr: Liste questions : sins et Modeles
30 mai 2025
en vous rendant au siege de l'INPI a Courbevoie (1). Ensuite, un gratuit sera etabli et vous sera adresse par courriel (ou par courrier sur demande).
À suivre sur http://www.inpi.fr/fr/faq/questions-faq/liste--questions/faq_categorie/sins-et-modeles348.html?cHash=851032ff042911269d633a6934a32b6b
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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inpi.fr
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
30 mai 2025
Les modeles gratuits de contrat de sous traitance pour le transport routier ou fluvial de marchandises
À suivre sur http://www.fbls.net/sous-traitant-transport.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
La suite sur le site :
fbls.net
LOI de finances pour 2004 (n° 2003-1311 du 30 decembre ...
30 mai 2025
Version consolidee a la date du ... Dans le premier alinea du 1 de l'article 168 du code general impots, le montant : « 48 700 » est remplace par le ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000612133&dateTexte=20031231&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Trouver la CNP
30 mai 2025
Trouver le titre, le code et le genre ou le niveau de competence de votre profession. Pour trouver les renseignements de la CNP qui correspondent le mieux a votre ...
À suivre sur http://www.cic.gc.ca/francais/immigrer/qualifie/cnp.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
La suite sur le site :
cic.gc.ca
Dictionnaire juridique - Cours de droit en ligne ...
30 mai 2025
Le site propose cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/dictionnaire-juridique/dictionnaire-juridique,r1591088.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
CNED - Vie Active - Decouvrez les programmes de cet …
30 mai 2025
Auxiliaire du 3ieme age, Auxiliaire de vie , Assistante de vie appellations qui cernent l’appui apporte aux personnes afin de leur permettre de ...
À suivre sur http://www.leguideformations.fr/pages/organismes_details.php?id_organisme=903
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
La suite sur le site :
leguidedesformations.fr
Code general Impots - Investir au Cameroun: l ...
30 mai 2025
Journal Officiel de la Republique du Cameroun PORTANT CODE GENERAL IMPOTS N° 2002/003 19 Avril 2002. L'Assemblee Nationale a delibere et adopte, le ...
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general--impots
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
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investiraucameroun.com
Vous prenez le train ? Attention au « e-billet ...
30 mai 2025
Je ne sais pas ou vous prenez le train mais ca a l’air d’un monde merveilleux. Je prends le train tous les jours et c’est retard sur retard (jamais de la ...
À suivre sur http://sosconso.blog.lemonde.fr/2012/12/07/vous-prenez-le-train-evitez-le-e-billet/
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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blog.lemonde.fr
Cour de cassation
30 mai 2025
Sommaire; Cour de justice de la Republique; Commission d’instruction de la Cour de revision et de reexamen (depuis le 1er octobre 2014) Tribunal conflits
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2006_28/n_632_2006/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
courdecassation.fr